Bastien Marchive

De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052598541(source JORF)
désignation
19 Novembre 202519/11/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052598541(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 202519/11/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052588049(source JORF)
désignation
18 Novembre 202518/11/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052588049(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 202518/11/2025
De: Bastien Marchive
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Bastien Marchive
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
Apparentés
Groupe:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051313083(source JORF)
désignation
12 Mars 202512/03/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051313083(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 202512/03/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051312299(source JORF)
désignation
11 Mars 202511/03/2025
De: Bastien Marchive
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051312299(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 202511/03/2025
De: Bastien Marchive
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Deux-Sèvres
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Bastien Marchive
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Deux-Sèvres
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Bastien Marchive
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Deux-Sèvres
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050627620(source JORF)
désignation
21 Novembre 202421/11/2024
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050627620(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 202421/11/2024
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 202409/10/2024
De: Marchive Bastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Bastien Marchive
Objet:
commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Bastien Marchive
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC
COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, SUR LES DIFFICULTÉS D'ACCÈS AUX SOINS À L'HÔPITAL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 202430/04/2024
De: Bastien Marchive
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Bastien Marchive
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(8)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Bastien Marchive
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols"
JORFTEXT000047793167(source JORF)
nomination
07 Juillet 202307/07/2023
De: Bastien Marchive
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047753881(source JORF)
composition
30 Juin 202330/06/2023
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
désignation
04 Mai 202304/05/2023
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 202304/05/2023
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047517138(source JORF)
désignation
03 Mai 202303/05/2023
De: Bastien Marchive
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047517138(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 202303/05/2023
De: Bastien Marchive
député, nommé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
III. - Au sein du collège des personnalités qualifiées
Outre les membres nommés par l'arrêté, le conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat comprend
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047314651(source JORF)
nomination
17 Mars 202317/03/2023
De: Bastien Marchive
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Bastien Marchive
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Marchive Bastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022